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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODUS VIN
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VERDILLAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERDILLAC
MODUS VIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1243952
Date de dépôt :
08/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2023

Présentation de la marque VERDILLAC

Déposée le 8 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODUS VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERDILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODUS VIN domicilié(e) 35, rue de Bordeaux - 33290 - PAREMPUYRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 476 792 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque VERDILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VERDILLAC est expirée depuis le 8 février 2023.

MODUS VIN a également déposé les autres marques suivantes : SERAME , ARMAND ROUX , FONTVILLAC , MARQUIS D'EXEA , L'ÉPAYRIÉ , CAROUSEL , MAISON ARMAND ROUX ,


MODUS VIN, Société par actions simplifiée - 35, rue de Bordeaux - 33290 - PAREMPUYRE - France - SIREN 418476792


CABINET JOLLY - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Inscription le 22 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155298 - Publication au BOPI 1993-02-22

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2002 n°2232724 - Publication au BOPI 2002-12-10

Inscription le 26 juillet 2006 - Changement d'adresse n°437757 - Publication au BOPI 2006-07-26

Renouvellement sans limitation n°2014498 - Publication au BOPI 1993-14

Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510489 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 26 août 2010 - Concession de licence n°530858 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2013 n°2517771 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-03

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